Document légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site novalys.studio est édité par :
- [À COMPLÉTER : Nom commercial]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : SASU / SAS / EURL / SARL / EI]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + n° RCS]
- SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FRXX XXX XXX XXX]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- Email : contact@novalys.studio
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : Prénom Nom], en sa qualité de [À COMPLÉTER : président / gérant / dirigeant].
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., infrastructure déployée sur la région européenne Frankfurt (Allemagne).
- Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- Site : vercel.com
Les données utilisateurs (briefs, photos produit, comptes clients) sont stockées par Supabase sur infrastructure européenne (Frankfurt) :
- Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour
- Région de stockage : eu-central-1 (Frankfurt, Allemagne)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site novalys.studio (architecture, code source, textes, identité graphique, illustrations, vidéos, logos, photographies) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : Nom commercial], sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf courtes citations conformes aux usages.
Les marques fictives présentées dans les case studies de démonstration (Atelier Lobé, Solène & Co, Wolfa, Côte Indigo) sont des créations éditoriales originales sans relation commerciale réelle. Toute ressemblance avec une marque existante serait fortuite.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Novalys.Studio n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou à leur contenu.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, Novalys.Studio ne saurait garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
7. Crédits
- Conception & développement : [À COMPLÉTER : équipe interne / prestataire]
- Typographies : Cormorant Garamond (Catharsis Fonts) et DM Sans (Colophon Foundry / Indian Type Foundry), diffusées sous licence Open Font License.
- Iconographie : Lucide Icons (licence ISC).
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du contentieux.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@novalys.studio